GARAC ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE LA REFERENCE DES FILIERES AUTO, MOTO, POIDS LOURD – GARAC – ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
Marque expirée - Marque en non vigueur
GARAC ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE LA REFERENCE DES FILIERES AUTO, MOTO, POIDS LOURD – GARAC – ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
GARAC ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE ET DU MOTOCYCLE ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF
Numéro de dépôt :
3610685
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
Présentation de la marque GARAC ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE LA REFERENCE DES FILIERES AUTO, MOTO, POIDS LOURD – GARAC – ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
Déposée le 10 novembre 2008 par l'association loi 1901 GARAC ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE ET DU MOTOCYCLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARAC ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE LA REFERENCE DES FILIERES AUTO, MOTO, POIDS LOURD – GARAC – ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE »
Le déposant est l'association loi 1901 GARAC ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE ET DU MOTOCYCLE domicilié(e) 3 BOULEVARD DE GALLIENI,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Maître de LANGLE domicilié(e) 1 RUE LE GOFF,75005 PARIS - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARAC ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE LA REFERENCE DES FILIERES AUTO, MOTO, POIDS LOURD – GARAC – ECOLE NATIONALE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 10 novembre 2018.
GARAC ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE ET DU MOTOCYCLE ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF - 3 BOULEVARD DE GALLIENI,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France
Henri Maître de LANGLE - 1 RUE LE GOFF,75005 PARIS - 75005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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